Co-Marquage

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Cette page a été mise à jour le 20 janvier 2022.
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                    Sport                
                                
    

    
    Dossier

    Sport
    
        Vérifié le 17/05/2021 -         Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)    

    
        
        
        
        
        
            
            
                Pratique sportive
                
                                        
                        
                            Licence sportive (licence compétition ou loisir)                        
                    
                                        
                        
                            Assurances pour le sport                        
                    
                                    
            
        
            
            
                Règles spécifiques de sécurité
                
                                        
                        
                            Rollers, skateboard ou trottinette                        
                    
                                        
                        
                            Drone de loisir                        
                    
                                    
            
        
    
        
            
                Rassemblements sportifs
                
                                        
                        
                            Sécurité dans les stades lors d'un match                        
                    
                                        
                        
                            Interdiction de stade                        
                    
                                        
                        
                            Interdiction de déplacement des supporters                        
                    
                                    
            
        
    
    

    
        
        
    
        
            
                
                    
                
            
        

        
            
                
                                            
                            
                                
                                    Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?                                
                            
                            Simulateur
                        
                                            
                            
                                
                                    Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes                                
                            
                            Formulaire
                        
                                            
                            
                                
                                    Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)                                
                            
                            Formulaire
                        
                                            
                            
                                
                                    Demande d'homologation d'un circuit                                
                            
                            Formulaire
                        
                                            
                            
                                
                                    Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique                                
                            
                            Formulaire
                        
                                            
                            
                                
                                    Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport                                
                            
                            Modèle de document
                        
                                            
                            
                                
                                    Savoir si un médicament contient une substance interdite                                
                            
                            Outil de recherche
                        
                                            
                            
                                
                                    Demander l'échange de votre coupon sport                                
                            
                            Téléservice
                        
                                            
                            
                                
                                    Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)                                
                            
                            Téléservice
                        
                                            
                            
                                
                                    Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)                                
                            
                            Formulaire
                        
                                            
                            
                                
                                    Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif                                
                            
                            Outil de recherche
                        
                                            
                            
                                
                                    Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif                                
                            
                            Téléservice
                        
                                            
                            
                                
                                    Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs                                
                            
                            Formulaire
                        
                                            
                            
                                
                                    Télé-déclaration d'un équipement sportif                                
                            
                            Téléservice
                        
                                            
                            
                                
                                    Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS)                                
                            
                            Formulaire
                        
                                            
                            
                                
                                    Recensement des équipements et sites sportifs                                
                            
                            Outil de recherche
                        
                                            
                            
                                
                                    Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées                                
                            
                            Outil de recherche
                        
                                            
                            
                                
                                    Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)                                
                            
                            Outil de recherche
                        
                                            
                            
                                
                                    Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport                                
                            
                            Outil de recherche
                        
                                            
                            
                                
                                    S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques                                
                            
                            Outil de recherche
                        
                                    
            
        
    

        
    
        
            Questions ? Réponses !
        
    
    
        
            
                                
                    
                        
                            Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?                        
                    
                
                                
                    
                        
                            Comment s'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques ?                        
                    
                
                
            
        
    

            
        
            
                Et aussi
            
        
        
            
                
                                                
                                
                                    
                                        Centre de loisirs, colonie, garderie ...                                    
                                
                                Famille - Scolarité
                            
                                                
                                
                                    
                                        Chasse                                    
                                
                                Loisirs - Sports - Culture
                            
                                                
                                
                                    
                                        Pêche                                    
                                
                                Loisirs - Sports - Culture
                            
                                    
            
        
    

        
    
        
            Pour en savoir plus
        
    
    
        
            
                                
                    
                        
                            Opération "J'apprends à nager"                            
                        
                    
                    
                        Ministère chargé des sports                    
                
                                
                    
                        
                            Les salles de sport et centres de remise en forme                            
                        
                    
                    
                        Institut national de la consommation (INC)                    
                
                                
                    
                        
                            Les coupons sport                            
                        
                    
                    
                        Agence nationale des chèques-vacances (ANCV)                    
                
                                
                    
                        
                            Réglementation applicable aux éducateurs sportifs                            
                        
                    
                    
                        Ministère chargé des sports                    
                
                                
                    
                        
                            Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives                            
                        
                    
                    
                        Ministère chargé des sports                    
                
                                
                    
                        
                            Parcours acrobatique en hauteur                            
                        
                    
                    
                        Ministère chargé de l'économie                    
                
                                
                    
                        
                            Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique                            
                        
                    
                    
                        Legifrance                    
                
                            
        
    

            




    
        
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